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Cerise et Petits Pois
Anne-Laure Gosselin
5 rue du Pont Neuf
92350 Le Plessis Robinson
cerisepetitspois@orange.fr
n° siren : 523 480 580
TVA non applicable, article 293B du CGI
Dispense d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).
La création en couture est pour moi avant tout une passion. Je travaille de manière artisanale, en collaboration avec chacun de mes clients et m'efforce de vous offrir le meilleur service possible.
A tout moment vous pouvez me contacter par e-mail, je vous répondrai rapidement. Je reste disponible pour décliner mes créations dans d'autres modèles ou pour rechercher des imprimés au plus proche de vos attentes.
Note : Mon travail étant artisanal, je ne peux assurer des délais précis, je fais mon maximum pour vous offrir un service de qualité et je vous tiens informé de votre commande tout au long du processus de réalisation.
Article 1 – Généralités
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes effectuées par Cerise et Petits Pois des produits proposés sur le site dénommé : www.ceriseetpetitspois.fr.
Les conditions de vente, commande et livraison, et méthodes de paiement forment un tout. Toute commande vaudra l’acceptation des dites conditions et les parties y seront soumises dès l’acceptation de cette commande. Ces clauses l’emporteront sur toutes clauses contraires.
L'acquisition d'un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Cerise et Petits Pois.
Cerise et Petits Pois se réserve le pouvoir de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du Client.
Article 2 – Commandes
Vos commandes sont faites via le site Internet : www.ceriseetpetitspois.fr.
Cerise et Petits Pois se réserve le droit de refuser toute commande d’un client étant ou ayant été en litige avec elle. Cette annulation, dans ce cas, ne pourra être assimilée à un refus de vente.
Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien « Confirmez votre commande » en bas de la page « Récapitulatif de votre commande » ; il accepte alors le processus de commande et les présentes conditions de vente.
Cerise et Petits Pois, confirme la commande par e-mail ; cette confirmation reprend notamment tous les éléments de la commande.
Les données enregistrées par Cerise et Petits Pois, constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par Cerise et Petits Pois ;
Les commandes sont effectives dès l'avis d'encaissement du règlement pour les chèques ou les virements bancaires et dès la date de validation du paiement par les établissements bancaires compétents pour les cartes bancaires.
Pour des raisons de limitation de fraudes bancaires, Cerise et Petits Pois pourra demander au client la fourniture de pièces justifiant l'identité du client et la véracité de la commande. Dans ce cas, les commandes seront alors validées dès que les pièces justificatives de l'identité du client auront été approuvées par les services de Cerise et Petits Pois. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. La commande validée électroniquement étant une commande définitive, elle ne peut être rétractée.
Article 3 – Produits
Tous les prix sont indiqués en euros. Cerise et Petits Pois se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, le prix pris en compte étant celui indiqué sur le site au moment de la commande.
Photographies, graphismes, textes : Cerise et Petits Pois marque sa volonté d'être au plus précis et de respecter au mieux la réalité des produits. Tous nos articles sont fabriqués artisanalement, en pièce unique ou de très petite série. Les petites imperfections racontent que ce produit est fabriqué par des humains !
Pour les couleurs, on doit tolérer des variances par rapport aux photos réalisées, celles-ci ne reflétant pas toujours la couleur réelle de la création. Par conséquent, les photos des produits sont non contractuelles, et la responsabilité de Cerise et Petits Pois, ne saurait être engagée en cas de désaccord sur la réalité du produit.
Article 4 – Disponibilité des produits
Les produits présents sur le site sont des créations uniques donc sur commande, un délai d’environ 3 semaines est nécessaire.
Article 5 – Livraison
Les produits seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur lors de la commande.
Cerise et Petits Pois décline toute responsabilité en cas de retard ou de non livraison ayant pour cause et origine la transmission d'éléments erronés ou incomplets concernant l'adresse de livraison.
Le mode d'expédition choisi par Cerise et Petits Pois est le Colissimo Recommandé. L'acheteur est libre de choisir un autre mode d'expédition/livraison.
Dans ce cas, toutefois, le coût de cet autre mode lui sera intégralement facturé et aucune réclamation en dédommagement ne sera recevable en cas d'incident de livraison, de colis égaré ou perdu.
L'intervention de Cerise et Petits Pois se limitera alors à mener, en fonction de ses possibilités, les meilleures investigations pour tenter de retrouver le colis égaré ou perdu, sans engager de frais à cet effet.
Les présentes Conditions Générales de Vente font obligation à l'acheteur de réceptionner sa commande et/ou d'aller la retirer là où elle se trouve s'il n'était pas présent à l'adresse indiquée lors de la présentation du colis.
Lors d'un retour de La Poste pour les raisons NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée), non réclamé, refusé, réexpédié, adresse incomplète, la responsabilité de Cerise et Petits Pois ne saurait être mise en cause. Un nouvel envoi est soumis à la refacturation des frais de livraison.
Une livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du colis à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de sa commande, qu'il soit délivré par le passage d'un transporteur, par les services de La Poste, ou par tout autre moyen de distribution.
Il incombe au destinataire de vérifier l'état apparent du colis à réception et de faire si nécessaire à son sujet toutes réserves et réclamations concernant cet état, voire carrément refuser le colis si celui-ci a manifestement été ouvert, visité, spolié, ou endommagé.
Dans l'éventualité où des dommages seraient constatés à réception d'un colis, il appartiendra au destinataire de le rapporter au service livreur avant ouverture de ce colis afin de faire constater contradictoirement la nature du dommage, et d'émettre des réserves écrites sur son état et son contenu.
Ce justificatif, daté et signé lisiblement par le service livreur et qui constituera la preuve écrite de cette constatation, devra ensuite être transmis sans délai à Cerise et Petits Pois avec la réclamation. Sans la production de ce justificatif écrit, la réclamation serait en effet non recevable.
Les réclamations et démarches concernant l'état du colis à réception incombent exclusivement au réceptionnaire et en aucun cas à Cerise et Petits Pois.
Les frais de port comprennent les frais d'emballage et d'expédition. Les produits sont expédiés au plus tard 48 heures après réception de la commande et de son règlement excepté pour les produits créés sur commande, pour lesquels le délai est de 15 jours ouvrés.
En cas de retard inhabituel, dû à une rupture de stock par exemple, un mail vous sera adressé. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes considéré comme l'importateur du ou des produits concernés.
Le montant des frais de port, incluant frais d'emballage et de port sont à la charge du Client. Ils sont facturés en complément du prix de vente des produits.
Article 6 – Paiement
Le paiement des produits s'effectue à la commande par chèque à l'ordre de GOSSELIN.
Votre règlement est à envoyer à MME GOSSELIN, 5 rue du pont Neuf, 92350 LE PLESSIS ROBINSON.
Jusqu'à réception effective de l'intégralité des sommes qui lui sont dues, Cerise et Petits Pois reste propriétaire des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tout moyen mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
Le règlement de chaque commande doit être effectué lors de la validation du panier par les moyens indiqués à l'acheteur. Aucun délai d'encaissement ne pourra être octroyé pour quelque raison que ce soit.
Cerise et Petits Pois pourra à tout moment et sans préavis, modifier, remplacer ou supprimer l'un de ces modes de règlement. Dans ce cas, une information de modification des Conditions Générales de Vente portant sur ce point, sera mentionnée.
Le règlement par chèque bancaire (France Métropolitaine uniquement). La commande de l'acheteur sera dans ce cas conservée durant 7 jours et ne sera traitée qu'à réception du chèque, et après validation de celui-ci. Au-delà de ce délai, sans réception du chèque correspondant à l'intégralité de la commande, Cerise et Petits Pois pourra sans préavis, annuler celle-ci.
Malgré toutes les précautions prises et la réputation de fiabilité des systèmes de règlement utilisés, Cerise et Petits Pois ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de conséquences résultant de méthodes frauduleuses consistant par exemple à usurper son identité en vue d'extorquer à ses clients des renseignements bancaires ou autres.
Il appartient en effet à l'acheteur de se montrer vigilant et prendre les précautions habituelles en la matière.
Article 7 – Retours
Parce que les modèles sont personnalisés et réalisés sur mesure, les retours et échanges ne sont pas possibles.
Article 8 – Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.
Les commandes sont soumises à la loi française. Les informations contractuelles sont présentées en langue française. La responsabilité de Cerise et Petits Pois, ne saurait être engagée en cas de non-respect de la réglementation d'un pays étranger où le produit est livré.
Article 9 – Service clientèle
Pour toute information ou question relative au suivi de votre commande, notre Service Clientèle est à votre disposition du lundi au vendredi de 9h à 18h00 par mail : cerisepetitspois@orange.fr ou par courrier à l'adresse suivante :
MME GOSSELIN Anne-Laure, 5 rue du Pont Neuf, 92350 LE PLESSIS ROBINSON.
Article 10 – Confidentialité des données
Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, il doit en faire la demande à cerisepetitspois@orange.fr
Cerise et Petits Pois s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site Cerise et Petits Pois sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Cerise et Petits Pois. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de Cerise et Petits Pois est strictement interdite.
Cerise et Petits Pois est une marque déposée. Toute utilisation commerciale ou non de la marque Cerise et Petits Pois sans notre consentement est interdite.
Article 12 – Garanties
Bien que le plus grand soin ait été apporté lors de la fabrication de cet objet, la réalisation est artisanale et ne correspond pas aux normes CE.
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